| Lois et arrêtés divers |
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La vie en commun, que cela soit en ville ou en pleine nature, nécessite la connaissance et le respect des autres, de la flore et de la faune. De l'air et de l'eau aussi s'entend. Quelques décrets, arrêtés et lois vous sont présentés ici. Ce ne sont que des exemples… la liste est incomplète. BruitsLes bruits de voisinages sont sévèrement réglementés. Il faut remarquer qu'ils concernent aussi bien le particulier que les pouvoirs publics. Entrent dans cette rubrique les nuisances sonores des éoliennes.
Deux textes ici : un décret de 1995 et un arrêté préfectoral de l'Aisne. DéchetsLes décharges sauvages sont multiples. Les déchetteries ont un peu amélioré les choses. Mais que ne trouve-t-on pas encore ! Bien sûr le brûlage des ordures est sévèrement réglementé. Mais sait-on que le brûlage des déchets de jardins et parcs (tonte de gazon, branchages, feuilles…) est aussi interdit : même naturels ces déchets sont souvent brûlés dans des conditions telles qu'ils émettent des grandes quantités de poussières ou d'éléments volatils nocifs, à courte ou longue distance.
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